Mentions légales

Éditeur du site

Le site labruleriedesalpes.fr est édité par la société LA BRÛLERIE DES ALPES, SARL au capital social de 18 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro 533 171 674 (SIRET 533 171 674 00039), dont le siège social est situé 8 rue Guy Mocquet, ZI du Vouillant, 38600 Fontaine.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR69533171674

Directrice de la publication : Patricia Chemin, gérante.

Contact : contact@labruleriedesalpes.fr

Boutiques : 56 cours Jean Jaurès, 38000 Grenoble — 1435 avenue de l'Europe, 38330 Montbonnot-Saint-Martin

Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Conception et réalisation

La conception, le développement et la maintenance du site ont été réalisés par Nidyanet.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, structure) est la propriété exclusive de La Brûlerie des Alpes ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre page consacrée à la protection des données (RGPD).

Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Grenoble seront seuls compétents.

Chargement...
Retour en haut